Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOS FLEURI
CIDRERIE DE LA BRIQUE

Numéro de dépôt :
4430596
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
LE CLOS FLEURI de CIDRERIE DE LA BRIQUE

Présentation de la marque LE CLOS FLEURI

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par CIDRERIE DE LA BRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOS FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est CIDRERIE DE LA BRIQUE domicilié(e) 23 ROUTE DE LA BRIQUE - 50700 - SAINT-JOSEPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIDRERIE DE LA BRIQUE, Monsieur FRANCIS DUPONT domicilié(e) 23 ROUTE DE LA BRIQUE - 50700 - SAINT-JOSEPH - France.

La marque LE CLOS FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS FLEURI arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

CIDRERIE DE LA BRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Les Vergers du Cotentin , Calvados Comte de Belvil , l'apéri'pom


CIDRERIE DE LA BRIQUE - 23 ROUTE DE LA BRIQUE - 50700 - SAINT-JOSEPH - France


CIDRERIE DE LA BRIQUE, Monsieur FRANCIS DUPONT - 23 ROUTE DE LA BRIQUE - 50700 - SAINT-JOSEPH - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.